Legs

Construire l’avenir des élèves Espérance banlieues grâce à vos legs

Pour que votre étoile continue de briller : transmettez votre patrimoine à Espérance banlieues.

Pourquoi transmettre à Espérance banlieues ?

Notre action aujourd’hui a un impact sur l’avenir

Chaque enfant est un citoyen de demain qui agira dans la société future. Transmettre son patrimoine à Espérance banlieues est donc un acte fort.

La Fondation Réseau Espérance banlieues est sous l’égide de la Fondation de France.

La Fondation de France accueille 60% des fondations abritées françaises et assure la gestion transparente des  dons et legs reçus par le Fondation Réseau Espérance banlieues. La Fondation Réseau Espérance banlieues est exonérée de tous droits de succession ou de mutation.

Notre équipe vous accompagne pour votre projet

Le legs, action reflétant l’engagement de tout une vie, est une démarche qui mérite d’être réfléchie et construite.

Notre équipe est à votre disposition afin de vous accompagner dans la construction d’un projet de legs qui vous ressemble et reflète vos valeurs.

Par votre legs vous pouvez contribuer de façon concrète et pérenne au développement de nos 17 écoles présentes dans la France entière et aidez nos enfants à grandir en citoyens libres et responsables.

Découvrez ici les projets portés par le réseau d’écoles Espérance banlieues.

Votre contact privilégié : Hélène Maizeroichargée des relations testateurs
01 82 83 11 87 / helene.maizeroi@esperancebanlieues.org

Comment transmettre son patrimoine à Espérance banlieues ?

Il existe plusieurs moyens de transmettre votre patrimoine et de soutenir Espérance banlieues.

Faire un legs

Le leg existe sous plusieurs formes afin d’exprimer votre générosité sans léser vos proches. Il peut-être :

  • Universel : le testateur lègue la totalité de son patrimoine,
  • Particulier : le testateur lègue un ou plusieurs biens de son choix,
  • Avec charges et conditions : le testateur détermine les clauses quant à l’utilisation du ou des bien(s) cédé(s) (paiement d’une dette, consignes d’utilisation des biens cédés, etc.),
  • Graduel ou résiduel : le testateur lègue son patrimoine au bénéficiaire de son choix, tout en réservant l’usufruit à l’un de ses héritiers de son vivant.

Le legs net de frais et de droits : Léguer à vos proches tout en soutenant une cause qui vous est chère

Dans le cas où vous n’avez ni héritiers désignés ni descendants ( jusqu’au 6ème degrés inclus), léguer à un ami ou à un parent éloigné implique de lourdes démarches et dépenses pour ce dernier, étant donnée la réglementation fiscale.
Il vous est possible de délivrer votre legs à un parent éloigné ou ami proche, en passant par la Fondation Réseau Espérance banlieues. Ainsi vous évitez à votre proche de lourdes démarches, tout en soutenant un projet qui vous est cher.

Faire une donation

La donation permet de transmettre de son vivant un bien de façon irrévocable et sans contrepartie à une personne physique ou morale. A la différence d’un don classique, la donation est établie par un acte notarié. A l’instar du legs, elle est plafonnée lorsque le donateur a un conjoint ou des enfants. Les quotités disponibles du patrimoine dépendant du nombre d’enfants.

Toute donation faite au profit de la Fondation Réseau Espérance banlieues sous l’égide de la Fondation de France, est exonérée de droits de mutation et est déductible à 66% de l’impôt sur le revenu du donateur.

Faire une donation temporaire d’usufruit

La donation temporaire d’usufruit, est un acte notarié, pour transmettre l’usufruit d’un de vos biens à un organisme d’intérêt général (comme la Fondation Réseau Espérance banlieues sous l’égide de la Fondation de France) pour une durée minimale de trois ans, avec un renouvellement possible.

Sont éligibles aux donations temporaires d’usufruit :

  • Les biens générant un capital : immeuble générant un loyer, actions rapportant des dividendes,
  • Les biens pouvant contribuer à l’action de l’organisme. Il peut notamment s’agir de locaux hébergeant l’association ou l’une de ses activités.

Durant cette donation temporaire, le patrimoine cédé est exclu de vos biens imposables (notamment concernant l’Impôt sur la Fortune Immobilière). L’organisme prend en charge l’entretien du bien et les charges fiscales qui y sont liés.

Épargner avec une Assurance vie

En souscrivant à un contrat d’assurance vie, vous épargnez à votre rythme un capital qui reviendra à la personne de votre choix à votre décès. L’assurance-vie est hors succession, elle présente une fiscalité avantageuse et peut désigner une fondation comme bénéficiaire.

Besoin d’information ?

Contactez notre chargée de relations testateurs :

Hélène Maizeroi
Chargée de relations testateurs
helene.maizeroi@esperancebanlieues.org
01.82.83.11.87



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